Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASTEL
CASTEL, SA

Numéro de dépôt :
95579946
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2025

Présentation de la marque CASTEL

Déposée le 11 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL domicilié(e) ZI Saint-Lambert-des-Levées - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 802 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTEL arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.

CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : IPESENS , RIROLERON RIREOLERON RIGOLERON , MIWA , ARCH-IP , C CASTEL , K KASUGA , IPEVIA , XELLIP


CASTEL, SA - ZI Saint-Lambert-des-Levées - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 401802087


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299896 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526756 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2015 n°2592250 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-03

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